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Excellence Sportive

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De nombreuses entreprises soutiennent l'École par le versement de subventions sous forme de taxe d'apprentissage. Vous pouvez demander à ce que votre participation profite à la section "Sportifs de Haut Niveau".

3 documents  pour nous accompagner

Plaquette de l'INSA de Rennes : taxe d'apprentissage, cliquez ici

Téléchargez la lettre pour la taxe d'apprentissage 2013, cliquez ici

formulaire de versement (précisez votre volonté d'affecter la taxe à la section ES)

Votre contactcliquez ici

Cet impôt obligatoire a une particularité : l'entreprise peut choisir son bénéficiaire. Le montant de l'impôt est calculé au taux de 0,50% sur les salaires payés au cours de l'année civile écoulée et il peut donc être versé à une École comme la nôtre. Nous sommes en effet habilités à percevoir la taxe d'apprentissage au titre des cadres supérieurs, et par la règle du cumul, au titre des cadres moyens.

Nous remercions vivement toutes les entreprises qui nous ont choisi comme bénéficiaire et grâce auxquelles nous pouvons chaque année réaliser nos investissements. Tous nos élèves-ingénieurs et nos enseignants-chercheurs en sont régulièrement informés.

Si vous désirez en savoir plus sur la taxe d'apprentissage, nous avons réalisé quelques pages que vous pouvez consulter ci-dessous :

Comment verser la taxe d'apprentissage à l'INSA,

Chaque entreprise qui décide de verser la taxe d'apprentissage à l'INSA devient un partenaire de la section d'Excellence Sportive.

 


 

L'INSA est habilitée à percevoir les contributions des entreprises en faveur des formations technologiques ou professionnelles, au titre de la taxe d'apprentissage, dans la catégorie des Cadres Supérieurs (CS) et des des Cadres Moyens (CM), avec une extension à la catégorie des Ouvriers Qualifiés, par cumul.

Le versement des subventions doit être effectué au plus tard à la fin du mois de février qui suit l'année d'imposition.

Le versement peut se faire directement par chèque bancaire ou postal à l'ordre de l'agent comptable de l'INSA de Rennes. .

Le versement peut, également être effectué par l'intermédiaire d'un organisme collecteur agréé (Chambre de Commerce, d'Industrie et de Services, Organisation professionnelle, ...), ne lui indiquant le souhait que le bénéficiaire soit la section Excellence Sportive de l'INSA de RENNES.


Dans les 15 jours qui suivent la réception des versements, l'INSA adresse, en retour, une attestation de versement valant reçu libératoire. recommandé.


Nous vous remercions de votre contribution !

Calcul de votre taxe d'apprentissage, cliquez ici

Choisir vos avantages et l'affectation de vos dons : 

Toute entreprise versant une partie de sa taxe d'appentissage à la section SHN de l'INSA de Rennes devient partenaire. Il sera signé une convention et les prestations associées seront mise en oeuvre. Votre participation peut être affecté en priorité à un sport spécifié, pour cela communiquez lee souhait au responsable SHN.

 

 

Nous vous remercions et si ce n'est pas déjà le cas, nous espérons avoir le plaisir de vous compter bientôt parmi nos donateurs. Travaillons ensemble pour former les cadres de l'industrie de demain.

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